Bail à fieffé de 30 perches de terre labourable sises à Boncourt, passé par la fabrique à Jean Dujardin, moyennant une rente annuelle de 30 sous (1758) ; – constitution au profit de la fabrique par François Ducellier, vigneron, d'une rente annuelle de neuf livres, au capital de 180 livres (1720) ; – donation à la fabrique par Jean Haimet d'une somme de 83 livres constituée en une rente annuelle de 4 livres 11 sous (1717) ; –« inventaire des papiers de la fabrique de Notre-Dame de Vaux », de 1612 à 1750.

G1414 , 1696-1774 , Boncourt ; Fretteville ; Vaux-sur-Eure  
Contexte :
Églises paroissiales > Vaux-sur-Eure

Copie d'un aveu rendu par la fabrique à Barthelémi Halle, chevalier, lieutenant des cent Suisses de la garde du corps du duc d'Orléans, seigneur de Fretteville, pour une demi acre de terre labourable relevant de la seigneurie de Fretteville (1667) ; – cession à la fabrique par Pierre De Dessuslamare, marchand de vins à Paris, de 20 perches de terre sises à Fretteville, triège du Camp-du-Cheval et de 20 autres perches situées au trièges du Tote, « pour demeurer quitte de 60 sols de rente en quoy Anthoinne De Dessuslamare, ayeul dudit Pierre, estoit obligé » envers ladite fabrique (1674) ; – baux à ferme de 23 pièces de terre labourable appartenant à la fabrique, situées à Vatteville et à Daubeuf, passés pour le prix annuel de 130 livres en 1761 et de 150 livres en 1770.

G1413 , 1624-1770 , Camp du Cheval (Le), triège à Fretteville ; Daubeuf-près-Vatteville ; Fretteville ; Régiments de France : Cent-Suisse de la Garde du Duc d'Orléans ; Tête (triège de), à Fretteville  
Contexte :
Églises paroissiales > Vatteville

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Rarthelémi Halle, chevalier, seigneur de Fretteville, lieutenant de la grande vénerie du Roi (1783), à Charles-Nicolas de Roncherolles, chevalier, seigneur de Daubeuf, capitaine au régiment royal des carabiniers (1695), à Marguerite Halle, dame de Fretteville (1710), à Jean-Gédéon de Gosselin, chevalier, baron de Heuqueville (1720), à Thomas Le Monnier, gentilhomme de la vénerie du Roi, seigneur de Fretteville (1738), à Gilles-Louis Halle de Rouville, baron haut justicier de la baronnie, haute justice et gruerie de Heuqueville, premier baron de Normandie, président à mortier du parlement de Rouen (1759), et à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, chevalier, seigneur comte de Daubeuf (1761), pour des terres relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1412 , 1683-1761 , Daubeuf-près-Vatteville ; Fretteville ; Heuqueville ; Rouen (Parlement de) ; Vatteville  
Contexte :
Églises paroissiales > Vatteville

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jeanne-An gélfque de Néel, veuve de Gabriel de Roncherolles, seigneur de Daubeuf (1691), à Charles-Nicolas de Roncherolles, capitaine dans le régiment royal des carabiniers (1695), à Louis-Jean-Baptiste Dufossé, marquis de Vatteville, maître de camp, colonel de dragons au régiment Dauphin (1727), à Pierre-Hector Leguerchois, seigneur de Connelles (1736), à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, comte de Daubeuf (1760), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, « seigneur du Thuit, Roncherolles, Muids, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-d'Andé en partie et autres lieux » (1781), pour des terres relevant de la seigneurie de Daubeuf et des fiefs de Connelles-Cabourg, de Houville, Guyart et Martel ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts payés par la fabrique.

G1318 , 1691-1781 , Connelles ; Daubeuf-près-Vatteville ; Fretteville ; Guyard (fief) ; Herqueville ; Houville ; Martel (fief) ; Mesnil-d'Andé (Le) ; Muids ; Régiments de France : Régiment des Carabinières ; Régiments de France : Régiment du Dauphin ; Thuit (Le) ; Vatteville  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit (Le)
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