Titres de fondation. Privilèges.
Copie des lettres patentes de Louis XIII, approuvant l'institution, dans la ville de Caen, par Jacques d'Angennes, évêque de Bayeux, d'« une compagnie ou société de prestres et autres tendants à la prestrise, vivants ensemble en communauté soubs le nom et titre des Prestres du séminaire de Jésus et Marie » (1642) ; – copie des privilèges concédés à la même congrégation par Léonor de Matignon, évêque de Lisieux, pour l'établissement d'un grand séminaire dans sa ville episcopale (25 octobre 1653) ; – note informe et non datée sur un projet de fondation en faveur du grand séminaire d'Évreux (cette note paraît être une déclaration autographe, faite au P. Eudes, supérieur de la congrégation du séminaire, par M. Le Doulx de Melleville, doyen du chapitre d'Évreux, relativement à ses projets de donation) ; – copies des titres de fondation du grand séminaire d'Évreux par M. Le Doulx de Melleville, doyen du chapitre (9 et 10 janvier 1668) ; – copie des titres concernant l'établissement et la constitution des revenus des séminaires de Bayeux, de Noyon, de Laon, de Limoges, de Coutances, de Lisieux et de Rouen ; – déclaration du supérieur et des prêtres du séminaire d'Évreux relativement à la donation de 500 livres faite au Séminaire par M. Nicolas-Alexandre du Buse, ancien supérieur dudit séminaire (1749) ; – copie des bulles d'indulgences accordées par le pape Clément X aux prêtres de la Congrégation de Jésus et de Marie (1er décembre 1675) ; – requête adressée à l'évêque d'Évreux par les prêtres directeurs du séminaire d'Évreux à l'effet d'être confirmés « dans la possession où ils sont de faire leurs offices aux heures qui leur sont les plus commodes », le curé de Saint-Gilles ayant voulu leur contester ce droit (1699) ; – nomination par Adrien Petit de Captot, grand archidiacre d'Évreux, Claude Butel, pénitencier, Thomas Creuly, supérieur du séminaire et Louis des Noyers, prêtre, curé de la paroisse de La Chapelle-du-Bois-des-Faux, de M. Louis des Noyers en qualité de chapelain de la chapelle fondée en l'église paroissiale de La Chapelle-du-Bois-des-Faux par feu Jean de Malortie, écuyer, sieur de La Vallée (1717.).