Toutes les ressources Menneval — Justice seigneuriale 11 résultats (5ms)
82 B 8
,
1713-1715
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
février 1776-juillet 1790
82 B 2
,
février 1776-juillet 1790
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
décembre 1743-janvier 1776
82 B 1
,
décembre 1743-janvier 1776
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Tutelles : délibérations de parents, bénéfices d'âge et émancipations - successions, renonciations, liquidations
82 B 7
,
1744-1790
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédures criminelles, plaintes, procès-verbaux, ajournements, informations
82 B 10
,
1750-1781
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
1769-1790
82 B 4
,
1769-1790
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
1699-1768
82 B 3
,
1699-1768
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédure concernant Robert-Jean-Jacques de Maunoury, seigneur du Plessis-Loigny, curateur de Louis Lambert, seigneur d'Herbigny, et Jean-Baptiste-Jacques d'Erneville, sieur de Bigards, héritier de Jean-Baptiste d'Erneville, sieur de Nassandres, et des frères de celui-ci - procédure concernant Jean-Bernard de Maunoury contre Guy Chambellan, seigneur des Bigards
82 B 5
,
1755-1784
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations de grossesse
82 B 11
,
1748-1776
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions à l'office de procureur fiscal de la haute justice de Menneval et aux fonctions de sergents et de gardes
82 B 9
,
1744-1776
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Saisie des biens de Hardy, sieur de Chanvallon, à Valailles, par Suzanne de Brunville, veuve de Robert Le Huile (de Caen) - procédure entre celle-ci et Aymard-Louis Le Dagu, sieur de Vallage
82 B 6
,
1760-1763
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Caen (Calvados) ; Menneval — Justice seigneuriale ; Volailles
Contexte :
Fin des résultats