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Confrérie de charité.
Délibération de la confrérie autorisant le prêt d'une somme de 100 livres à la fabrique de Quillebeuf « pour aider à finir les réédifications de l'église, aux soumissions par laditte fabrique de rendre laditte somme, lorsqu'elle aura des deniers » (1766) ; – procès-verbaux de nomination des maîtres de la confrérie par l'assemblée des confrères (1775-1792).
Titres d'une rente de 33 livres 10 sous sous constituée sur le revenu des tailles, conformément à redit du mois d'août 1720, au profit de la fabrique, charité et confrérie de Quillebeuf.
Titres de propriété des maisons appartenant à la fabrique, situées à Quillebeuf.
Confrérie de charité.
Confrérie du Saint-Sacrement. – Titres de propriété et baux de deux pièces de terre situées à Trouville et à Tocqueville, et d'une chambre à feu, avec grenier dessus, sise à Quillebeuf.
Comptes des trésoriers de la fabrique. « Payé au sieur Leroux, receveur du domaine à Pont-Audemer, la somme de deux livres cinq sols pour les rentes seigneuriales de l'année 1757, au lieu d'une alose et d'une lamproie, que les bourgeois et habitants de Quillebeuf sont obligés défaire à la vicomte de Pont-Audemer. ».
Confrérie de charité.
Testament de Thiénot Le Roy, « bourgeois et l'ung des traize pillottes et antiens jurez pour le Roy à Quillebeuf », contenant donation à la Charité d'une rente de 4 livres tournois, à charge de services religieux (1579) ; – contrat de constitution au profit de la Charité par Guillaume Billard, capitaine de navire, d'une rente de 10 livres tournois, au capital de 140 livres (1635) ; – donation à la Charité par René Dupuis, lieutenant en la maîtrise des ports, ponts et passages de Normandie à Quillebeuf et sous-lieutenant en l'Amirauté de France, au siège de Caudebec et de Quillebeuf, d'une rente de 60 sous tournois (1639).
Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.
Cantons de Saint-Georges-du-Vièvre, de Routot et de Quillebeuf.
Sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans la cause de Pierre Chantin, curé de Quillebeuf, demandeur, contre trois de ses paroissiens qui avaient refusé de délibérer sur une question intéressant la fabrique. (Cette sentence maintient les dispositions d'un précédent jugement, rendu en 1718, qui avait condamné tous les paroissiens, sous peine d'amende, à se trouver aux délibérations.) Pièces de la procédure.
Cantons de Quillebeuf, Pont-Audemer, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre.
Baux des bancs de l'église ; – mémoire pour madame Marie d'Elbeuf, veuve d'Antoine de Fréville, écuyer, en réponse à la prétention élevée par Louis-Charles de la Boucque, écuyer, adjudicataire d'un banc dans l'église de Sainte-Croix, d'en interdire l'entrée à ladite dame : « Madame d'Elbeuf est une des principales paroissiennes de Sainte-Croix, y possède un bien considérable ; tous ses prédécesseurs ont fait des gratifications et des libéralités à l'église, et de temps immémorial sa famille a eu son banc et sa séance au lieu dont il est parlé ; feu monsieur d'Elbeuf, lieutenant en l'admirante de Quillebeuf, son irère, et dont elle est unicque héritière, s'y est placé jusqu'à sa mort, depuis quoy ladite dame s'y est toujours mise » (1718).
Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes
Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier de la succession de Claude Lemonnier, procureur en la vicomté de Pont-Audemer, sis en cette ville et à Saint-Mards, et concernant aussi les familles Caplain et Costeley (de Quillebeuf et Sainte-Opportune du Bosc)
Echanges, transactions, autres actes intéressant Claude Lemonnier, procureur, ainsi que Jean et Noël Lemonnier (de Saint-Aignan de Pont-Audemer) - procédure contre la famille Costeley - quittances 1601-1714.