Saint-Sébastien-de-Morsent 1852-1876 (Morsent) 1806-1843 (Saint-Sébastien) 1814-1842
2 M 758
,
1806-1876
,
Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :