Toutes les ressources Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (10ms)

Saint-Sébastien-de-Morsent 1852-1876 (Morsent) 1806-1843 (Saint-Sébastien) 1814-1842

2 M 758 , 1806-1876 , Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Sébastien-de-Morsent 1852-1876 (Morsent) 1806-1843 (Saint-Sébastien) 1814-1842

2 M 758 , 1806-1876 , Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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