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« Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).

G1387 , 1691-1743 , Trouville-la-Haule  
Contexte :
Églises paroissiales > Trouville-la-Haulle

Confrérie de charité.

G1779 , 1662-1664 , Trouville-la-Haule  

Statuts de la Charité, approuvés par Charles Mallet, vicaire général do l'archevêque de Rouen, le 23 mai 1662 et le 21 juin 1664 : «... Si aucuns frères ou sœurs de ladite charité va de vie à trespas, tant de peste, mort subite qu'autre subite maladie que ce soit, chaquuns frères et sœurs seront tenus de prier Dieu pour le repos de son âme, comme par semblable le maistre et eschevin, chappelain et frères servans seront tenus d'assister à son inhumation, ensemble le clocheteur, et aller requérir le corps avec la croix et le chappelain revestu de surplis, et les frères servans lèveront et porteront le corps dans l'église, ou, s'il est mort de maladie contagieuse, dans le cimetière... ».

Contexte :
Confréries > Trouville-la-Haulle

Confrérie de charité.

G1541 , 1784-1790 , Aizier ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme, passés par la Charité, d'une petite pièce de terre, jardin et maison d'habitation, sis à Aizier, et d'une pièce de terre d'une vergée et demie située à Trouville.

Contexte :
Confréries > Aizier

Confrérie de charité.

G1635 , 1682-1784 , Fourmetot ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme des terres de la Charité situées à Trouville et à Fourmetot.

Contexte :
Confréries > Fourmetot

Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes noces de feu François du Quesne, écuyer, de la paroisse de Trouville, contenant donation à la fabrique de Sainte-Croix d'une rente de cent sous tournois : « Je souhaite avec le bon plaisir de Dieu que mon corps, après mon décès, soit inhumé dans l'esglise de Saincte-Croix, près du corps de mondeffunct mari » (1644) ; – pièces de procédure concernant le payement d'une rente de 28 sous due à la fabrique par les réprésentants de Jean Puval.

G1167 , 1644-1755 , Sainte-Croix-sur-Aizier ; Trouville-la-Haule  
Contexte :
Églises paroissiales > Sainte-Croix-sur-Aizier

Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté, de trois pièces de terre situées à Corneville, triège des Closets, à Manneville-sur-Risle et à Trouville-la-Haule ; – exploits et pièces de procédure concernant le recouvrement du prix de fermage d'une maison appartenant à la communauté et située au faubourg Saint-Aignan de Pont-Audemer.

G1039 , 1640-1780 , Closets (triège des, à Corneville) ; Corneville (abbaye de) ; Manneville-sur-Risle ; Pont-Audemer (Saint-Aignan) ; Pont-Audemer (Saint-Ouen, paroisse) ; Trouville-la-Haule  
Contexte :
Églises paroissiales > Pont-Audemer > Communauté des chapelains de Saint-Ouen

Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen

13 B 631 , 1715-1716 , Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Saint-Ouen ; Saint-Mards-de-Blacarville ; Trouville-la-Haule  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier

Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

13 B 640 , 1695-1710 , Bouquelon ; Fourmetot ; Pont-Audemer ; Saint-Mards-de-Blacarville ; Trouville-la-Haule  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier

Confrérie de charité.

G1540 , 1677-1695 , Aizier ; Trouville-la-Haule  

Cession à la Charité par Antoine Olivier, d'un héritage avec maison d'habitation, situé à Aizier, afin de demeurer quitte d'une rente de 71 sous 6 deniers qu'il devait à ladite Charité (1677) ; – vente à la Charité, par Adrien Marette et Catherine Lemoyne, sa femme, d'une pièce de terre contenant une vergée et demie, située à Trouville, pour le prix de 93 livrés 15 sous (1695) ; – remise à la Charité, par les héritiers de Jean Lengeigneur, en exécution des dernières volontés de ce dernier, d'une vergée de terre labourable située à Trouville (1688).

Contexte :
Confréries > Aizier