Toutes les ressources Fourmont (Denis-Eustache), avocat 3 résultats (11ms)

(1737-1752, 1731-1752)

10 B 260 , 1731-1752 , Bézu-Saint-Eloi — Saint-Eloi — Moulin à vent ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Curé ; Gisors — Fabrique  

En particulier : procédure concernant le moulin à vent de Saint-Eloi (1731-1748) - pièces imprimées d'une procédure entre d'une part Denis-Eustache Fourmont, avocat, François Chesme et Robert Huet, marchand de Gisors, ancien marguillier de l'église Saint-Gervais et Saint-Protais, et d'autre part Pierre-Guillaume de Lisle-Dormeau, curé de Gisors, au sujet de la fabrique (1737-1738).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1737 et 1766 et pièces isolées

Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).

104 B 19 , 1675-1785 , Berthenonville — Curé ; Conches ; Gisors  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles

Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe s.) - de Marle, Delamare (1766) - Fabars (de) et Viger (1773). — Gaillardbois (de) contre Coignet : terre de Montdoucet, succession de Seguin (1739). — Gautrin, marchand à Paris, contre Le Tellier : succession à Gisors (après 1719). — Gillain de Cernay (de) : succession (1768). — Groult de Saint-Paër contre le Riche : patronage de l'église de Sancourt (1733) - contre Gourousseau : succession Haudiqué (1767), contre le comte d'Eyry : subornation (1779). — Harcourt (d') contre le Cordier de Varaville : succession d'Ornano (fin XVIIe s.) - contre Harcourt : duché (1753). — Harel (Alexandre), aubergiste à Bernay contre Thulou : pré (1767).

104 B 23 , 1719-1789 , Coudray (Le) — Seigneurie (droits honorifiques) ; Gisors ; Sancourt — Eglise, patronage  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles
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