Toutes les ressources Préfecture / Cabinet du préfet / Bureau du cabinet et de la représentation de l'Etat 6 résultats (4ms)
2332W/1-45
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1980-2010
Dossiers d'affaires ponctuelles : affaires sanitaires et sociales, établissements de santé, affaires scolaires et juridiques. Distinctions honorifiques. Médailles promotions antérieurs à 2010 et 2010 : dossiers individuels, correspondance. Ordres. Fiches nominatives des récipendiaires toutes médailles confondues. (anc. entree_000011701).
2197W/1-82
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1949-2010
Distinctions honorifiques (Légion d'honneur, ordre national du mérite, ordre des arts et des lettres) : dossiers de candidatures sans suite (1998-2013). Promotions (Ordres ministériels) : dossiers individuels des récipiendaires (2005-2012). Décisions de nominations et promotions : médailles (1950-2007). (anc. entree_000012022).
2361W/1-43
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1950-2013
Aides aux rapatriés. - Amélioration de l'habitat, aide au locataire : dossiers de subventions (1995-2006). Bourses scolaires : dossiers individuels (1993-2005). Emploi-travail-formation. - Aide à la création d'entreprise : dossiers de subvention. Autres aides et subventions (rapatriés, descendants de harkis etc.) (1996-2006). (anc. entree_000011969).
2351W/1-21
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1993-2006
Interventions auprès du Préfet. Interventions émanant de particuliers, d'élus, d'associations adressées à la présidence de la république, au premier ministre, aux ministres, au préfet. (classement par communes puis par ordre alphabétique des noms de requérants) (1). Interventions des parlementaires.
2559W/1-117
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2007-2012
Elections politiques : sénatoriales (1998-2008), municipales (1989), cantonales et municipales (2008-2009), cantonales (2011), cantonales et régionales (2004), régionales (2010), présidentielles (2002-2007), législatives (1978-2007), référendum (1992-2005), européennes (1999-2009). Partis politiques dans l'Eure (1992-1996) , délégations spéciales (1991-2014), élus de l'Eure (2005). Elections professionnelles : prud' hommales (2008). (anc. entree_000011921).
2320W/1-103
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1978-2014
Fin des résultats