13 B 544
,
1751-1753
,
Epreville-en-Roumois ; Flancourt-Catelon, Catelon — Flancourt ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : arbres coupés à Epreville-en-Roumois et à Flancourt (1751-1752) - contre Gabriel Hamon, perruquier de Lisieux, pour concussion (1752- 1753).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 544
,
1751-1753
,
Epreville-en-Roumois ; Flancourt-Catelon, Catelon — Flancourt ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : arbres coupés à Epreville-en-Roumois et à Flancourt (1751-1752) - contre Gabriel Hamon, perruquier de Lisieux, pour concussion (1752- 1753).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
14 B 682
,
1788-1790
,
Boulay-Morin ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
14 B 682
,
1788-1790
,
Boulay-Morin ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
13 B 562
,
1767-1771
,
Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 562
,
1767-1771
,
Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
14 B 606
,
1673-1682
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé
En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 606
,
1673-1682
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé
En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses