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Archers

14 B 508 , 1737-1788 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces

Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

13 B 490 , 1750-1775 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Police générale et parculières

1725-1729

1 B 375 , 1725-1729 , Bernay — Lion d'or, auberge ; Evreux — Bailliage ; Gravigny ; Verneuil — Directeur des Aides  

En particulier : violences à l'auberge du Lion d'Or à Bernay par François Pantou, procureur en cette élection contre un archer de la maréchaussée de Normandie en la généralité d'Alençon (1725-1726) - infanticide par Marie Moutin à Gravigny (1726) - affaires de la succession de Jacques-Martin Bardel de Saint-Gérard, directeur des Aides de Verneuil (1728) - accusation lancée contre François Du Rosel, seigneur de Beaumanoir pour faux-monnayage (1728-1729).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

9 B 160 , 1698-1788 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
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