Toutes les ressources Consulat 21 résultats (21ms)

an XI

3 M 25 , an XI  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

an XII

3 M 26 , an XII  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

2 M 78 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

1 M 211 , an VIII-1806  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Consulat et Empire > Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, problèmes des escortes de caisses de recettes et de diligences

Présidents des assemblées cantonales.

3 M 22 , an XI-1814  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

1 M 212 , an VIII-1814  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Consulat et Empire > Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, problèmes des escortes de caisses de recettes et de diligences