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Déserteurs

2R159-160 , An 8-1855  
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > JUSTICE MILITAIRE > GENERALITES

DESERTEURS

2R175-185 , An 8 -1855  
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > JUSTICE MILITAIRE > CONSULAT ET EMPIRE

(Accès à la notice)

4R266 , 1870-1877  

Hommes n'ayant pas rejoint leurs corps : états nominatifs, procès-verbaux, correspondance.

Contexte :
GARDE NATIONALE MOBILISEE

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

3 B 871 , 1638 , Beaumont-le-Roger ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1691-1692

14 B 612 , 1691-1692 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : arrestation de Jacques Houel, matelot déserteur, originaire de La Bouille, ayant servi sur une frégate royale (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1693-1694

14 B 613 , 1693-1694 , Criquebeuf-sur-Seine ; Damps (Les) — Eglise ; Elbeuf — Saint-Jean — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : meurtre et vol de grand chemin (1694) - vols commis par des habitants de Criquebeuf (1694) - violences contre Jean-Baptiste Le Métayer, sieur de La Rue (1694) - scandales dans les églises des Damps et de Saint-Jean d'Elbeuf (1694) - arrestation d'Estienne Le François (de Criquebeuf), déserteur (1694).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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