Toutes les ressources Empire, Premier 37 résultats (15ms)
2 M 83
,
1807-1808
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.
2 M 84
,
1809-1812
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.
2 M 86
,
1812-1814
Contexte :
Assemblées cantonales : procès-verbaux.
3 M 34
,
1812-1813
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).
2 M 79
,
an XI-1807
Contexte :
Complément de la liste du collège électoral.
3 M 20
,
1811
Contexte :
Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.
3 M 8
,
an IX-1813
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de propositions et correspondance.
2 M 87
,
1812-1814
Contexte :
Listes des membres du collège électoral.
3 M 19
,
1811
Contexte :
Listes des 600 plus imposés du département ; correspondance ; états des contribuables.
3 M 14
,
an XIII-1811
Contexte :
Collèges électoraux : procès-verbaux.
3 M 37
,
1806
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur : décrets de nominations et listes de présentations.
2 M 80
,
1807-1808
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction.
2 M 88
,
août 1812
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 85
,
1809-1812
Contexte :
Louviers
3 M 31
,
1811
,
Louviers (arrondissement), assemblées cantonales
Contexte :