Toutes les ressources Greffier 39 résultats (4ms)
33 B 7
,
[XVIIe]
,
Breuilpont — Justice seigneuriale
Contexte :
Greffe et greffiers
101 B 18
,
1660-1791
Contexte :
Saisie et succession de M. A. Le Normand, vicomte (1658-1694), et transmission de l'office de greffier triennal au grenier à sel de Paris par Rémy Le Normand
16 B 603
,
1658-1707
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Correspondance reçue par des procureurs, greffiers et autres officiers, reçus de productions
3 B 1096
,
1671-1746
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Réceptions de greffier de la haute justice de Routot et de gardes, informations de vie et mœurs
87 B 28
,
1772-1786
,
Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes, programme de travail
11 B 697
,
1655-1660
,
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Contexte :
Réceptions aux offices de bailli et de greffier de la haute justice d'Heudicourt
69 B 34
,
1780-1785
,
Heudicourt — Justice seigneuriale
Contexte :
Greffiers de bailliage, de vicomté, des insinuations et des présentations
14 B 487
,
1596-1789
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Office de greffier : arrêts, édits (imprimés et copies) du Conseil d'État du Roi sur les offices de judicature et police et en particulier sur l'office de greffier de la vicomté et prévôté de Vernon exercé par Jacques Becquet
16 B 4
,
1640-1644
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Réceptions et nominations d'avocat fiscal, de greffiers, de messiers, et de gardes
47 B 18
,
1766-1789
,
Dangu — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de procureur fiscal, greffier et sergent de la haute justice
90 B 3
,
1744-1777
,
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de procureur au bailliage, greffier, garde et sergent, autorisations d'exercer les fonctions de tabellion et de messier
38 B 8
,
1740-1784
,
Villiers-en-Désœuvre, Chanu — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de greffiers, sergents, gardes des banalités, gardes des bois, chasses et pêches, nominations de messiers
23 B 30
,
1745-1777
,
Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie — Justice seigneuriale ; Ecos — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions aux offices de greffiers, sergents, gardes de la baronnie de Beaumesnil et d'autres terres, tabellions
98 B 102
,
1737-1788
,
Beaumesnil, baronnie ; Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions à des offices et fonctions de greffiers, tabellions, sergents et gardes de la haute justice de Saint-Philbert
94 B 27
,
1771-1788
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Contexte :