Toutes les ressources Procureur 28 résultats (6ms)
11 B 247
,
1765-novembre 1766
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
1765-novembre 1766
11 B 247
,
1765-novembre 1766
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Correspondance reçue par des procureurs, greffiers et autres officiers, reçus de productions
3 B 1096
,
1671-1746
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Provisions de l'office de procureur aux bailliage et vicomté de Pont-Audemer : rétablissement en 1674 de l'office de Claude Lemonnier, procureur supprimé et réception comme procureur postulant aux bailliage et vicomté de son fils Jean Lemonnier
13 B 630
,
1674-1692
,
Pont-Audemer
Contexte :
Correspondance reçue par des procureurs, greffiers et autres officiers, reçus de productions
3 B 1096
,
1671-1746
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Procureurs au bailliage
14 B 486
,
1587-1786
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Provisions de l'office de procureur aux bailliage et vicomté de Pont-Audemer : rétablissement en 1674 de l'office de Claude Lemonnier, procureur supprimé et réception comme procureur postulant aux bailliage et vicomté de son fils Jean Lemonnier
13 B 630
,
1674-1692
,
Pont-Audemer
Contexte :
Réceptions à l'office de procureur de la haute justice de La Goulafrière et du Sap-André
61 B 38
,
1743-1764
,
Goulafrière — Justice seigneuriale ; Sap-André (Le) (Orne)
Contexte :
Procureurs au bailliage
14 B 486
,
1587-1786
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Réceptions à l'office de procureur de la haute justice de La Goulafrière et du Sap-André
61 B 38
,
1743-1764
,
Goulafrière — Justice seigneuriale ; Sap-André (Le) (Orne)
Contexte :
Réceptions aux offices de procureur et de garde
85 B 47
,
1745-1758
,
Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions aux offices de procureur et de garde
85 B 47
,
1745-1758
,
Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de procureur au bailliage, greffier, garde et sergent, autorisations d'exercer les fonctions de tabellion et de messier
38 B 8
,
1740-1784
,
Villiers-en-Désœuvre, Chanu — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions et nominations : réceptions de procureur et de gruyer dans les hautes justices de Villegats, Breuilpont, Lorey, et Saint-Chéron, et de messiers
99 B 10
,
1752-1789
,
Breuilpont — Justice seigneuriale ; Breuilpont — Lorey, justice seigneuriale ; Breuilpont — Saint-Chéron, gruerie — Justice seigneuriale ; Villegats — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions et nominations : réceptions de procureur et de gruyer dans les hautes justices de Villegats, Breuilpont, Lorey, et Saint-Chéron, et de messiers
99 B 10
,
1752-1789
,
Breuilpont — Justice seigneuriale ; Breuilpont — Lorey, justice seigneuriale ; Breuilpont — Saint-Chéron, gruerie — Justice seigneuriale ; Villegats — Justice seigneuriale
Contexte :