Toutes les ressources eaux et forêts 90 résultats (14ms)
7 M 250
,
an XIII
Contexte :
Circulaires, instructions et correspondance
7 M 249
,
an VIII-1926
Contexte :
Personnel : correspondance, rapports, nominations, chômage ; dossiers des conservateurs, inspecteurs, sous-inspecteurs et gardes.
7 M 251
,
an II-1938
Contexte :
Circulaires et instructions.
7 M 260
,
1829-1921
Contexte :
Personnel : bûcherons ; salaires des ouvriers forestiers ; commission mixte chargée de fixer les salaires ; arrêtés annuels ; correspondance.
7 M 252
,
1916-1939
Contexte :
Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.
7 M 254
,
1893-1938
Contexte :
Fête de l'arbre : instructions et correspondance.
7 M 255
,
1929-1931
Contexte :
Ecole forestière : décrets de création ; conditions d'admission ; programme des examens.
7 M 253
,
1841-1885
Contexte :
Instructions et correspondance.
7 M 278
,
an VI-1867
Contexte :
Forêt de Vernon
7 M 291
,
an XI-1868
,
Droisy, usage (d') ; Vernon, forêt domaniale de Bizy
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.
7 M 284
,
1791-1838
,
Droisy, usage (d') ; Evreux, forêt domaniale d'
Contexte :
Forêt de Lyons
7 M 288
,
an XI-1843
,
Droisy, usage (d') ; Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.
7 M 320
,
1843-1859
Contexte :
Arrêtés préfectoraux, correspondance
7 M 264
,
1833-1868
,
Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Contexte :
Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
7 M 290
,
an VI-1938
,
Droisy, usage (d') ; Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de
Contexte :