Toutes les ressources Actes déposés 752 résultats (8ms)

généraux, baux

2217 W 110 , 1942-1943 , Louviers  

Actes généraux, baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés

5 octobre au 30 décembre 1963

1477 W 153 , 05/10/1963-30/12/1963 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes judiciaires

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés

3 janvier au 29 avril 1967

1477 W 254 , 03/01/1967-29/04/1967 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes civils

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés

2 janvier au 27 juillet 1979

1434 W 167 , 02/01/1979-27/07/1979 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1957

1478 W 42 , 1957 , Brionne  

Bordereau

Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

2 janvier au 29 juillet 1980

1434 W 169 , 02/01/1980-29/07/1980 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1929

64TER/Q/11 , 1929 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

1er août au 26 décembre 1979

1434 W 168 , 01/08/1979-26/12/1979 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1923

36BIS/Q/10 , 1923 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

baux

2217 W 86 , 1922 , Louviers  

Baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés

1924

2228 W 242 , 1924 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

3 septembre au 28 décembre 1956

1434 W 301 , 03/09/1956-28/12/1956 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

De 1935 à 1936

135BIS/Q/17 , 1935 -1936 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés