Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (8ms)

Du 8 juillet 1840 au 23 janvier 1842

441Q/14 , 08/07/1840-23/01/1842 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 décembre 1833 au 31 août 1836

67Q/18 , 07/12/1833-31/08/1836 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 janvier 1908 au 29 juin 1908

357Q/90 , 02/01/1908-29/06/1908 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 novembre 1902 au 2 juin 1903

77Q/70 , 29/11/1902-02/06/1903 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 octobre 1790 au 16 floréal an III

337Q/1 , 27/10/1790-05/05/1795 , Ivry-la-Bataille  
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 6 janvier 1930 au 30 septembre 1930

37Q/90 , 06/01/1930-30/09/1930 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 novembre 1831 au 5 mars 1833

461Q/11 , 08/11/1831-05/03/1833 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

16 juin au 20 décembre 1945

1434 W 225 , 16/06/1945-20/12/1945 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès

Du 5 novembre 1827 au 9 août 1830

127Q/14 , 05/11/1827-09/08/1830 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1958-1959

1478 W 37 , 1958-1959 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mai 1851 au 30 octobre 1852

110Q/7 , 26/05/1851-30/10/1852 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888

512Q/59 , 02/12/1887-09/11/1888 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 juillet 1844 au 24 mai 1847

217Q/20 , 10/07/1844-24/05/1847 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 avril 1899 au 2 décembre 1899

87Q/51 , 14/04/1899-02/12/1899 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès