Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (16ms)

Du 5 mars 1877 au 6 février 1879

461Q/36 , 05/03/1877-06/02/1879 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mars 1833 au 25 novembre 1835

501Q/15 , 09/03/1833-25/11/1835 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 avril 1935 au 28 février 1936

277Q/78 , 29/06/1934-28/02/1936 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 février 1878 au 23 janvier 1881

110Q/18 , 14/02/1878-23/01/1881 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 avril 1881 au 12 juillet 1883

217Q/36 , 21/04/1881-12/07/1883 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 floréal an V au 30 germinal an IX

512Q/3 , 28/04/1797-20/04/1801 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1942

1479 W 21 , 1942 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

Du 2 mars 1872 au 18 décembre 1873

471Q/18 , 02/03/1872-18/12/1873 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 mai 1832 au 24 août 1835

127Q/16 , 16/05/1832-24/08/1835 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 septembre 1843 au 7 août 1844

512Q/25 , 08/09/1843-07/08/1844 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès