Toutes les ressources Déclarations extérieures de succession 92 résultats (13ms)

Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904

67BIS/Q/1 , 01/08/1901-25/07/1904 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 22 octobre 1910 au 15 juin 1921

57Q/74 , 22/10/1910-15/06/1921 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927

552Q/108 , 30/01/1920-26/02/1927 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907

145Q/51 , 26/07/1901-24/10/1907 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 6 février 1912 au 18 juin 1919

277Q/85 , 06/02/1912-18/06/1919 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 17 novembre 1919 au 27 septembre 1929

277Q/86 , 17/11/1919-27/09/1929 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 12 juillet 1921 au 22 octobre 1927

57Q/75 , 12/07/1921-22/10/1927 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

441Q/94 , 10/09/1901-10/11/1905 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 26 juin 1901 au 19 août 1905

431Q/94 , 26/06/1901-19/08/1905 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 16 janvier 1913 au 11 mars 1921

461Q/103 , 16/01/1913-11/03/1921 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 23 août 1904 au 15 mai 1908

67BIS/Q/2 , 23/08/1904-15/05/1908 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession