Toutes les ressources Andelys (Les) — Baillage 68 résultats (13ms)

1775-1779

2 B 14 , 1775-1779 , Andelys (Les) — Baillage ; Bus — Trésor (Le), abbaye — Abbesse ; Guiseniers ; Guiseniers — Fleurigny  

En particulier : Louis Mignard, laboureur de Guiseniers et l'abbesse de Notre-Dame du Trésor (ordre de Cîteaux), propriétaire de la seigneurie de Fleuvigny à Guiseniers (1775-1776).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces isolées

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

2 B 31 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Muids  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Procédures diverses

2 B 62 , 1782 , Andelys (Les) — Baillage ; Lisors — Presbytère ; Port-Mort  

En particulier : accusation de concubinage concernant la Famille Lohy (de Port-Mort) - vol à l'église du Petit-Andely - vol au presbytère de Lisors.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787

2 B 28 , 1601-1787 , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis Ridel, négociant de Dieppe, propriétaire d'un tiers de plein fief de haubert consistant en une Sergenterie noble royale et héréditale du pled de l'épée et à querelle du Vexin normand nommée la sergenterie de Heuqueville, qui donne le droit d'exploiter dans l'étendue du bailliage de Gisors séant à Andely

2 B 6 , 1680-1766 , Andelys (Les) — Baillage ; Dieppe (Seine-Maritime) ; Heuqueville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures

Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

2 B 30 , 1782-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre