Toutes les ressources Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon 132 résultats (17ms)

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Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».

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Lettres du marquis de Boisdenemets et du président de Bermonville au sujet d'une rente de trois mines de blé assignée au profit du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay, uni à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon, sur la terre de Canteloup-le-Bocage vendue en 1777 par le président de Bermonville au marquis de Boisdenemets (1779). Contrat de revalidation de ladite rente consenti au profit de la Chartreuse par le président de Bermonville, qui en assigne le payement sur sa terre d'Autretot (1782).

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Lettres du roi Louis IX dispensant les religieux de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen du payement de la rente d'un panier de raisins sur leurs vignes d'Autils, sises à Vernon, dans la vallée de Longueville, et de dix muids de vin sur leurs vignes de Bizy, sises au même lieu, qu'ils lui devaient annuellement ; en échange de cette rente, les religieux devaient payer au Roi, en la recette de la prévôté de Vernon, 10 livres pa-risis chaque année, le jour de la Toussaint (1244) ; — arpentages et plans des terres appartenant aux Chartreux à Vernon et aux environs (XVIIe-XVIIIe siècles) ; — plan teinté de la forêt de Vernon, contenant 4,248 arpents, avec le cours de la Seine depuis Notre-Dame-de-l'Ile jusqu'à Giverny, les paroisses et les hameaux environnant la forêt (XVIIIe siècle) ; — « état des rentes seigneuriales dues à la prieuré de Sainte-Catherine » de Bizy, appartenant aux Chartreux (1768) ; — « titres, lettres et papiers concernant l'échange entamée avec M. le Maréchal de Besle-Isle et consommée avec S. A. S. Mr le duc de Penthièvre et les difficultés survenues depuis » (1728-1779) : « par acte du 7 avril 1740, les Chartreux ont cédé à Monseigneur le Maréchal duc de Belle-Isle la quantité de douze acres de terre enclavées en partie dans le parc de Bizy, à la charge par ledit seigneur de leur fournir, dans le cours de deux ans, un remplacement en fond de terre de la valleur de quatre vingt trois livres, à quoy les dittes douze acres avoient été évaluées ». Ce remplacement fut réalisé par un contrat passé le 19 avril 1778 entre les Chartreux et Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre et de Gisors.

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Copie collationnée d'une sentence du bailli vicomtal de Vernon consacrant le droit du chapelain de la chapelle Saint-Fiacre d'Aubevoye à la jouissance d'un cours d'eau « qui descend des moulins de l'Archevêque de Rouen et tombe en un fossé étant en l'héritage de ladite chapelle » (1505) ; — id., de la sentence d'union de la chapelle Saint-Fiacre à la Chartreuse par Claude de Sainctes, évêque d'Évreux (1576) ; — lettres de provisions de la chapelle Saint-Fiacre obtenues en Cour de Rome par Jean Heaume, curé d'Ancourt (1618), et consultation de Mes Bouthillier et de Montereul, avocats à Paris, au sujet de la validité de la sentence d'union et de l'illégitimité des lettres de provisions ci-dessus, obtenues par dévolu (1619) ; — baux à ferme de la masure et des terres dépendant de la chapelle Saint-Fiacre (1621-1704).

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Pièces de procédures, sentence et transaction entre les Chartreux, d'une part, et les représentants Bruneval, d'autre part, au sujet du décret des héritages ayant appartenu aux dits Bruneval, situés dans les paroisses de Rolleville, Graimbouville, le Tilleul, Beaurepaire, Sainte-Marie-au-Boc, Le Hertelay, Fontenay, Sainte-Croix-lês-Montivilliers et Angerville-L'Orcher.

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Copie d'un aveu rendu à Émery Jubert, chevalier, seigneur de Bonnemare, etc., par Antoine de Biencourt, seigneur de Poutrincourt et de Chauvincourt, pour « un fief de plaines armes assis à Chauvaincourt et aux environs, nommé le fief Le Roy », mouvant de la seigneurie de Bonnemare (1669) ; — « mémoire de la continence des terres du fief Le Roy, ainsy qu'elle est désignée dans les deffenses du sieur Georges Le Cuisinier dans l'instance commencée contre Michel-Nicolas Vinot, fermier de la dixme de Chauvincourt appartenant aux Chartreux de Gaillon, le 6 octobre 1730 » ; — plan des masures et des pièces de terre situées entre la rue de Chauvincourt à Vesly, la ruelle de Chauvincourt à Gamaches et le chemin de Gisors à Gamaches (1781).

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Cession par Isabelle de Tancarville à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen de tout ce qu'elle tenait de ladite abbaye à Monville, moyennant sept livres tournois (1221) ; — baux à ferme des dîmes de la paroisse de Monville appartenant à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen et ensuite à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon (1589-1743) ; — pièces de procédures, entre les Chartreux, d'une part, et Alexandre Simon, curé de Monville, d'autre part, au sujet de la jouissance des deux tiers des grosses dîmes de Monville contestée par ledit Simon aux Chartreux (1700-1706) ; — « état détaillé des novalles dépendantes de la cure de Monville, avec leurs bornages » (1723) ; — procès-verbal d'arpentage et plan des pièces de terre faisant partie des novales de Monville, « sur lesquelles le sieur curé de Monville a seul le droit de dîme », dressés à la requête des Chartreux et de Jean-Baptiste Duval, curé de Monville, par Jean Goulay, arpenteur juré au bailliage de Caudebec (1783).

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Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».

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Lettres du marquis de Boisdenemets et du président de Bermonville au sujet d'une rente de trois mines de blé assignée au profit du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay, uni à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon, sur la terre de Canteloup-le-Bocage vendue en 1777 par le président de Bermonville au marquis de Boisdenemets (1779). Contrat de revalidation de ladite rente consenti au profit de la Chartreuse par le président de Bermonville, qui en assigne le payement sur sa terre d'Autretot (1782).

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Pièces de procédures, sentence et transaction entre les Chartreux, d'une part, et les représentants Bruneval, d'autre part, au sujet du décret des héritages ayant appartenu aux dits Bruneval, situés dans les paroisses de Rolleville, Graimbouville, le Tilleul, Beaurepaire, Sainte-Marie-au-Boc, Le Hertelay, Fontenay, Sainte-Croix-lês-Montivilliers et Angerville-L'Orcher.

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Copie d'un aveu rendu à Émery Jubert, chevalier, seigneur de Bonnemare, etc., par Antoine de Biencourt, seigneur de Poutrincourt et de Chauvincourt, pour « un fief de plaines armes assis à Chauvaincourt et aux environs, nommé le fief Le Roy », mouvant de la seigneurie de Bonnemare (1669) ; — « mémoire de la continence des terres du fief Le Roy, ainsy qu'elle est désignée dans les deffenses du sieur Georges Le Cuisinier dans l'instance commencée contre Michel-Nicolas Vinot, fermier de la dixme de Chauvincourt appartenant aux Chartreux de Gaillon, le 6 octobre 1730 » ; — plan des masures et des pièces de terre situées entre la rue de Chauvincourt à Vesly, la ruelle de Chauvincourt à Gamaches et le chemin de Gisors à Gamaches (1781).

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Cession par Isabelle de Tancarville à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen de tout ce qu'elle tenait de ladite abbaye à Monville, moyennant sept livres tournois (1221) ; — baux à ferme des dîmes de la paroisse de Monville appartenant à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen et ensuite à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon (1589-1743) ; — pièces de procédures, entre les Chartreux, d'une part, et Alexandre Simon, curé de Monville, d'autre part, au sujet de la jouissance des deux tiers des grosses dîmes de Monville contestée par ledit Simon aux Chartreux (1700-1706) ; — « état détaillé des novalles dépendantes de la cure de Monville, avec leurs bornages » (1723) ; — procès-verbal d'arpentage et plan des pièces de terre faisant partie des novales de Monville, « sur lesquelles le sieur curé de Monville a seul le droit de dîme », dressés à la requête des Chartreux et de Jean-Baptiste Duval, curé de Monville, par Jean Goulay, arpenteur juré au bailliage de Caudebec (1783).

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Bail à ferme des « manoir et lieux, bois, terres labourables, rentes seigneuriales, tant en domaine fieffé que non fieffé, reliefs, treizièmes et autre revenu annuel, ensemble les dixmes, lesquelles s'estendent et perçoivent sur les fiefz nommez le fiefz ferme de Dernestal tenu du Roy, le fief de Saint-Pierre-Asistz, le fief de Saint-Clou, le fief de Bourgauville et le fief de Coursy, » appartenant aux Chartreux de Bourbon-lès-Gaillon à cause de leur terre et seigneurie de Branville », passé par Adam Ogier, prieur et religieux de ladite Chartreuse à Jean Duchemin, moyennant un prix de fermage annuel de 76 écus deux tiers évalués à 230 livres (1601) ; — autres baux des terres et des dîmes de Branville (1595-1749) ; — « plans et mémoires concernants la tenure de Zacharie Dufossé, scise à Branville, contre Madame d'Angerville » (XVIIIe siècle).