Toutes les ressources Broglie 260 résultats (5ms)

Août 1873 à juin 1874

154Q/9 , 08/1873-06/1874 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Avril 1884 à mai 1886

154Q/17 , 04/1884-05/1886 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1872-juillet 1872

154Q/6 , 02/1872-07/1872 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1901 à 1912

151Q/4 , 1901-1912 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

De 1937 à 1938

155Q/15 , 1937-1938 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 1er mars 1889 au 10 avril 1891

145Q/10 , 01/03/1889-10/04/1891 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1860 à 1872

151Q/1 , 1860-1872 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 22 novembre 1932 au 17 juillet 1946

144Q/14 , 22/11/1932-17/07/1946 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé