154Q/12
,
01/1877-02/1878
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général
144BIS/Q/3
,
28/08/1880-10/06/1884
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
143Q/79
,
29/11/1938-08/09/1939
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/31
,
16/06/1901-05/02/1902
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1481 W 3
,
31/03/1942-21/01/1943
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes civils publics
145Q/52
,
25/10/1907-25/02/1914
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession
144BIS/Q/13
,
08/08/1908-27/01/1911
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
155Q/8
,
1926
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés
1481 W 6
,
01/10/1945-16/04/1946
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes civils publics
145Q/47
,
1936
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
154Q/22
,
06/1894-11/1896
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général
143Q/23
,
07/08/1895-20/10/1896
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/67
,
12/10/1929-24/08/1930
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
154Q/3
,
10/1870-06/1871
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général
144Q/10
,
08/09/1903-22/08/1908
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé