Toutes les ressources Broglie 261 résultats (10ms)

Janvier 1877-février 1878

154Q/12 , 01/1877-02/1878 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 août 1880 au 10 juin 1884

144BIS/Q/3 , 28/08/1880-10/06/1884 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911

144BIS/Q/13 , 08/08/1908-27/01/1911 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1926

155Q/8 , 1926 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

1936

145Q/47 , 1936 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juin 1894-novembre 1896

154Q/22 , 06/1894-11/1896 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Octobre 1870-juin 1871

154Q/3 , 10/1870-06/1871 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 septembre 1903 au 22 août 1908

144Q/10 , 08/09/1903-22/08/1908 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé