Toutes les ressources Broglie 261 résultats (27ms)

Du 3 juin 1924 au 25 avril 1925

143Q/62 , 03/06/1924-25/04/1925 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896

144BIS/Q/7 , 24/11/1893-28/04/1896 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1923

155Q/5 , 1923 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 12 mars 1900 au 18 mars 1901

145Q/19 , 12/03/1900-18/03/1901 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 août 1876 au 28 août 1880

144BIS/Q/2 , 18/08/1876-28/08/1880 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925

144BIS/Q/19 , 03/11/1922-18/06/1925 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 août 1895 au 25 janvier 1899

144Q/8 , 23/08/1895-25/01/1899 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 avril 1932 au 4 mars 1933

143Q/70 , 04/04/1932-04/03/1933 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 juin 1899 au 12 mars 1900

145Q/18 , 13/06/1899-12/03/1900 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès