Toutes les ressources Broglie 261 résultats (27ms)
143Q/62
,
03/06/1924-25/04/1925
,
Broglie
Contexte :
Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896
144BIS/Q/7
,
24/11/1893-28/04/1896
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1923
155Q/5
,
1923
,
Broglie
Contexte :
Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889
143Q/17
,
18/04/1888-28/10/1889
,
Broglie
Contexte :
Du 12 mars 1900 au 18 mars 1901
145Q/19
,
12/03/1900-18/03/1901
,
Broglie
Contexte :
Du 18 août 1876 au 28 août 1880
144BIS/Q/2
,
18/08/1876-28/08/1880
,
Broglie
Contexte :
Du 12 février 1876 au 22 avril 1871
145Q/1
,
Broglie
Contexte :
Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925
144BIS/Q/19
,
03/11/1922-18/06/1925
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 avril 1903 au 3 novembre 1903
143Q/34
,
07/04/1903-03/11/1903
,
Broglie
Contexte :
Du 23 août 1895 au 25 janvier 1899
144Q/8
,
23/08/1895-25/01/1899
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 3 novembre 1903 au 9 juin 1904
143Q/35
,
03/11/1903-09/06/1904
,
Broglie
Contexte :
Du 30 novembre 1894 au 7 août 1895
143Q/22
,
30/11/1894-07/08/1895
,
Broglie
Contexte :
Du 4 avril 1932 au 4 mars 1933
143Q/70
,
04/04/1932-04/03/1933
,
Broglie
Contexte :
Du 9 juin 1904 au 15 février 1905
143Q/36
,
09/06/1904-15/02/1905
,
Broglie
Contexte :
Du 13 juin 1899 au 12 mars 1900
145Q/18
,
13/06/1899-12/03/1900
,
Broglie
Contexte :