Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)

1937

145Q/48 , 1937 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Novembre 1889-février 1892

154Q/20 , 11/1889-02/1892 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1888-novembre 1889

154Q/19 , 02/1888-11/1889 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

1939-1941

1756 W 31 , 1939-1941 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Février 1892-juin 1894

154Q/21 , 02/1892-06/1894 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général