Toutes les ressources Broglie 261 résultats (8ms)

Du 1er mai 1902 au 27 juin 1903

145Q/21 , 01/05/1902-27/06/1903 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Octobre 1870-juin 1871

154Q/3 , 10/1870-06/1871 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 avril 1896 au 4 novembre 1898

144BIS/Q/8 , 28/04/1896-04/11/1898 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Avril 1870 à octobre 1870

154Q/2 , 04/1870-10/1870 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

1936

145Q/47 , 1936 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 mars 1913 au 28 août 1915

144BIS/Q/15 , 25/03/1913-28/08/1915 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Janvier 1877-février 1878

154Q/12 , 01/1877-02/1878 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 mars 1901 au 23 avril 1902

145Q/20 , 22/03/1901-23/04/1902 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès