Toutes les ressources Broglie 260 résultats (8ms)

Mai 1886-février 1888

154Q/18 , 05/1886-02/1888 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

1927

155Q/9 , 1927 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

1938

145Q/49 , 1938 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933

145Q/54 , 07/06/1924-27/11/1933 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

1920

155Q/2 , 1920 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

De 1889 à 1901

151Q/3 , 1889-1901 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences