Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)
Broglie
Contexte :
Du 21 septembre 1898 au 27 juillet 1899
143Q/27
,
21/09/1898-27/07/1899
,
Broglie
Contexte :
1937
145Q/48
,
1937
,
Broglie
Contexte :
16 avril au 17 juillet 1946
1481 W 7
,
16/04/1946-17/07/1946
,
Broglie
Contexte :
Novembre 1889-février 1892
154Q/20
,
11/1889-02/1892
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Février 1888-novembre 1889
154Q/19
,
02/1888-11/1889
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 3 janvier 1930 au 26 septembre 1931
145Q/43
,
03/01/1930-26/09/1931
,
Broglie
Contexte :
Du 23 décembre 1886 au 18 avril 1888
143Q/16
,
23/12/1886-18/04/1888
,
Broglie
Contexte :
Actes sous seing privé
1756 W 31- 1756 W 33
,
1939-1946
,
Broglie
Contexte :
1939-1941
1756 W 31
,
1939-1941
,
Broglie
Contexte :
Du 26 juillet 1920 au 19 janvier 1921
143Q/56
,
26/07/1920-19/01/1921
,
Broglie
Contexte :
Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901
144BIS/Q/9
,
04/11/1898-22/03/1901
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 4 janvier 1939 au 26 décembre 1940
145Q/50
,
04/01/1939-26/12/1940
,
Broglie
Contexte :
Du 30 septembre 1905 au 21 novembre 1906
145Q/24
,
30/09/1905-21/11/1906
,
Broglie
Contexte :
Février 1892-juin 1894
154Q/21
,
02/1892-06/1894
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :