Toutes les ressources Broglie 261 résultats (8ms)

Du 26 juin 1922 au 22 novembre 1932

144Q/13 , 26/06/1922-22/11/1932 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 mars 1914 au 1er mai 1924

145Q/53 , 19/03/1914-01/05/1924 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 17 mars 1923 au 2 août 1924

145Q/39 , 17/03/1923-02/08/1924 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 août 1895 au 25 janvier 1899

144Q/8 , 23/08/1895-25/01/1899 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925

144BIS/Q/19 , 03/11/1922-18/06/1925 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 août 1876 au 28 août 1880

144BIS/Q/2 , 18/08/1876-28/08/1880 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 juin 1899 au 12 mars 1900

145Q/18 , 13/06/1899-12/03/1900 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès