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Du 22 août 1908 au 26 septembre 1913

144Q/11 , 22/08/1908-26/09/1913 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 avril 1891 au 9 mars 1893

145Q/11 , 11/04/1891-09/03/1893 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 août 1876 au 28 août 1880

144BIS/Q/2 , 18/08/1876-28/08/1880 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896

144BIS/Q/7 , 24/11/1893-28/04/1896 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 juin 1899 au 12 mars 1900

145Q/18 , 13/06/1899-12/03/1900 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mai 1888 au 1er juin 1891

144BIS/Q/5 , 09/05/1888-01/06/1891 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1944-1946

1757 W 33 , 1944-1946 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé