144Q/8
,
23/08/1895-25/01/1899
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
144BIS/Q/24
,
09/12/1938-26/06/1942
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
145Q/39
,
17/03/1923-02/08/1924
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
144BIS/Q/10
,
22/03/1901-16/09/1903
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
143Q/70
,
04/04/1932-04/03/1933
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/45
,
05/01/1911-04/11/1911
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/22
,
30/11/1894-07/08/1895
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/17
,
18/04/1888-28/10/1889
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/60
,
07/10/1922-24/07/1923
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
145Q/1
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
145Q/19
,
12/03/1900-18/03/1901
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
155Q/7
,
1925
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés
143Q/33
,
02/09/1902-07/04/1903
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/50
,
18/08/1915-08/01/1917
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
143Q/62
,
03/06/1924-25/04/1925
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics