Toutes les ressources Conches 612 résultats (11ms)

Du 6 août 1897 au 21 juillet 1898

187Q/43 , 06/08/1897-21/07/1898 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1922-1923

2213 W 37 , 1922-1923 , Conches  

Originaux

Contexte :
Bureau de Conches > Actes déposés

De 1892 à 1894

194BIS/Q/24 , 1892-1894 , Conches  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes

Sans date

188Q/18 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 28 avril 1892 au 22 juin 1894

187Q/38 , 28/04/1892-22/06/1894 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 décembre 1877 au 10 août 1880

187Q/29 , 13/12/1877-10/08/1880 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juin 1878-juillet 1879

194BIS/Q/17 , 06/1878-07/1879 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général

1809-1810

188Q/3 , 1809-1810 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 9 septembre 1933 au 28 juin 1937

187BIS/Q/22 , 09/09/1933-28/06/1937 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 mars 1898 au 19 juillet 1898

185Q/105 , 03/03/1898-19/07/1898 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 janvier 1858 au 6 mai 1860

187Q/20 , 26/01/1858-06/05/1860 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 avril 1920 au 13 février 1926

186Q/40 , 29/04/1920-13/02/1926 , Conches  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé