Toutes les ressources Conches 612 résultats (6ms)

De 1890 à 1892

194BIS/Q/23 , 1890-1892 , Conches  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes

Janvier 1810 au 1er septembre 1814

187Q/2 , 01/1810-01/09/1814 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1861-1870

194Q/5 , 1861-1870 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 3 juin 1914 au 28 novembre 1917

187BIS/Q/16 , 03/06/1914-28/11/1917 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 juillet 1899 au 18 janvier 1900

187Q/46 , 25/07/1899-18/01/1900 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1944-1949

2213 W 6 , 1944-1949 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Conches > Répertoire général

Du 2 avril 1921 au 26 janvier 1922

187Q/86 , 02/04/1921-26/01/1922 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 janvier 1907 au 25 juillet 1907

187Q/63 , 02/01/1907-25/07/1907 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès