Toutes les ressources Conches 612 résultats (5ms)

De 1890 à 1892

194BIS/Q/23 , 1890-1892 , Conches  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes

8 février 1946 au 1er janvier 1950

2213 W 2 , 08/02/1946-01/01/1950 , Conches  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Conches > Baux sous seing privé

Du 23 avril 1924 au 28 juin 1927

187BIS/Q/19 , 23/04/1924-28/06/1927 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 avril 1860 au 29 juin 1861

185Q/50 , 04/04/1860-29/06/1861 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1935-1950 (volume 17)

1600 W 1 , 1935-1950 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Table des successions et des absences