Toutes les ressources Conches 612 résultats (5ms)
187Q/72
,
04/07/1911-20/12/1911
,
Conches
Contexte :
1817-1820
189Q/5
,
1817-1820
,
Conches
Contexte :
3 avril au 4 septembre 1941 (vol. n° 263)
2213 W 11
,
03/04/1941-04/09/1941
,
Conches
Contexte :
Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913
187Q/106
,
20/08/1906-11/12/1913
,
Conches
Contexte :
Du 7 octobre 1913 au 18 avril 1914 (217)
185Q/146
,
07/10/1913-18/04/1914
,
Conches
Contexte :
2 juillet au 28 décembre 1942 (n° 140)
1600 W 50
,
02/07/1942-28/12/1942
,
Conches
Contexte :
Du 25 novembre 1872 au 25 juillet 1873
185Q/67
,
25/11/1872-25/07/1873
,
Conches
Contexte :
Du 4 avril 1912 au 3 juin 1914
187BIS/Q/15
,
04/04/1912-03/06/1914
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 29 avril 1920 au 13 février 1926
186Q/40
,
29/04/1920-13/02/1926
,
Conches
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 26 septembre 1933 au 9 mars 1934 (250)
185Q/179
,
26/09/1933-26/09/1934
,
Conches
Contexte :
Du 9 septembre 1933 au 28 juin 1937
187BIS/Q/22
,
09/09/1933-28/06/1937
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Déclarations de mutations par décès.
1600 W 47 - 68
,
10/01/1940-20/05/1960
,
Conches
Contexte :
De 1822 à 1825
190Q/7
,
1822-1825
,
Conches
Contexte :
1841-1849
194Q/3
,
1841-1849
,
Conches
Contexte :
Du 7 mai 1860 au 2 octobre 1862
187Q/21
,
07/05/1860-02/10/1862
,
Conches
Contexte :