Toutes les ressources Conches 612 résultats (5ms)

1817-1820

189Q/5 , 1817-1820 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913

187Q/106 , 20/08/1906-11/12/1913 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 4 avril 1912 au 3 juin 1914

187BIS/Q/15 , 04/04/1912-03/06/1914 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 avril 1920 au 13 février 1926

186Q/40 , 29/04/1920-13/02/1926 , Conches  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 septembre 1933 au 28 juin 1937

187BIS/Q/22 , 09/09/1933-28/06/1937 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1822 à 1825

190Q/7 , 1822-1825 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures

1841-1849

194Q/3 , 1841-1849 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 7 mai 1860 au 2 octobre 1862

187Q/21 , 07/05/1860-02/10/1862 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès