Toutes les ressources Conches 612 résultats (8ms)

De 1814 à 1822

190Q/6 , 1814-1822 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures

Janvier 1866-avril 1866

194BIS/Q/1 , 01/1866-04/1866 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 29 juin 1927 au 21 avril 1930

187BIS/Q/20 , 29/06/1927-21/04/1930 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1861 à 1870

191Q/4 , 1861-1870 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux

1810-1813

188Q/4 , 1810-1813 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1935-1950 (volume 17)

1600 W 1 , 1935-1950 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Table des successions et des absences

Du 2 janvier 1912 au 27 juin 1912

187Q/73 , 02/01/1912-27/06/1912 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès