Toutes les ressources Conches 612 résultats (4ms)

Mai 1866-septembre 1866

194BIS/Q/2 , 05/1866-09/1866 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 janvier 1913 au 13 juin 1913

187Q/75 , 02/01/1913-13/06/1913 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1846-1849

189Q/15 , 1846-1849 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

De 1814 à 1822

190Q/6 , 1814-1822 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures

Du 23 avril 1924 au 28 juin 1927

187BIS/Q/19 , 23/04/1924-28/06/1927 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 août 1872 au 14 août 1874

186Q/28 , 19/08/1872-14/08/1874 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juin 1869-mars 1870

194BIS/Q/8 , 06/1869-03/1870 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général

1813-1817

189Q/4 , 1813-1817 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 5 juillet 1848 au 22 mars 1851

186Q/17 , 05/07/1848-22/03/1851 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé