8 B 111
,
juillet 1783-mars 1787
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures
8 B 60
,
juillet 1765-août 1769
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Minutes des actes et sentences du bailliage
8 B 107
,
1781-1783
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires, procès-verbaux de registres paroissiaux, suppliques, requêtes pour enregistrement de provisions d'offices, états de meubles, récepons de messiers, minutes de sentences, pièces d'affaires de tutelles, de curatelles et de successions, délibéraons
8 B 54
,
mars 1703-octobre 1704
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Minutes des actes et sentences du bailliage
8 B 70
,
1692-1722
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures
8 B 77
,
1769-1788
,
Barquet — Vacherie-près-Barquet (La) ; Conches — Bailliage ; Croisille (La)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures
8 B 132
,
1779-1780
,
Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère
En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 127
,
1683-1719
,
Conches — Bailliage ; Evreux ; Fidelaire (Le)
En particulier : contre Grégoire Amiot, ancien garde de l'évêque d'Evreux en sa baronnie de Condé, domestique du chevalier de Novion demeurant à Evreux, Jean Amiot et autres pour vols de grands chemins (1707-1708) - sur plainte d'Etienne Hamonis, charpentier du Fidelaire contre son frère, pour coups et blessures outrages, excès et maléfices de corps (1718-1719).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 136
,
1786-1790
,
Amfreville-la-Campagne ; Conches ; Conches — Bailliage
En particulier : contre Gillot Boiteux, tailleur de Conches, sur plainte de Mme de Courcy de Montmorin pour insultes (1787) - contre des braconniers pour coups de feu tirés contre Dumont, garde-chasse de la terre d'Amfreville-la-Campagne (1787-1788).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 131
,
1776-1779
,
Bec-Thomas (Le) — (marquis du) ; Conches ; Conches — Bailliage ; Louversey
En particulier : contre Jean-Baptiste Hardy, docteur en médecine à Conches, pour rapt de séduction sur la fille de Pierre-Alexandre Le Vaillant de La Bossière (de Louversey) (1776) - contre le chevalier Campion de Montpoignant, sur plainte d'un garde du marquis de Becthomas pour voies de fait (1777-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 89
,
1729-1733
,
Conches — Bailliage
En particulier : familles Corde, Leteillier (1729-1730), Madeleine Billard, veuve de Pierre-Adrien Gaudin, sieur du Goudry et Charles-Tenneguy Bellier, sieur de La Bretonnière et ses frères (1730-1733) - François Saint-Mesme et Pierre Mahot, sieur de La Pottière, maître des grosses forges de Randonnai (1731-1733).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
8 B 94
,
1777-1782
,
Conches — Bailliage
En particulier : familles Castel, Nibelle et Guilbout (1777-1781) - Quevilly (1779) - Coesnon, Tréfilier et Ridray (1779-1780).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
8 B 84
,
1703-1714
,
Conches — Bailliage
En particulier : familles Lefort, Castel, Prévost, Gaudin (1712-1714) - Charpentier, Boulanger (1713), Lasnier, Biard (1713-1714).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
8 B 123
,
1769-1771
,
Conches ; Conches — Bailliage ; Conches — Saint Etienne ; Conches — Vieux-Conches
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures
8 B 126
,
1786-1789
,
Conches — Bailliage ; Exmes (Orne)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures
