Baptêmes (1610-1637, 1616-1644), baptêmes, mariages, sépultures (1660-1710, 1663-1667).
Deux plans minutes avec indication des tenanciers (extrait de H 171 Abbaye de Bernay), 1770, O. Ms. papier, encre noir et rouge, forme irrégulière, 1- 147 x 89 , avec support : 149 x 92 (petites lacunes sur les bords), 2- 119 x 143,5
1- "Veue figuré du village de Mareherquer, Lavatinne, Les Loges, et campagne des environs, tant du côté de Courbespinne, qu'en revenant vers le hameau des Granges … Prevoté de Frocourt". *, Plan parcellaire avec indications des tenanciers et numéros (extrait de H 132 Abbaye de Bernay), 1750, O. Ms. papier, encre brun et rouge, orienté, 266,5 x 180 , avec support : 271 x 183, 2- "Plan du village de La Capelle et des environs de Courbépine". *, Plan parcellaire (extrait de H 132 Abbaye de Bernay), 1750, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 240 x 188 DEFICIT
Le Grand Coudray _ Le Petit Coudray _ Le Bois de la Pile _ La Plaine de Maramont
Les Fosses Maréchales _ La Campagne du Puits _ Le Buisson _ Le Suret _ La Rangée Magny _ Les Chênes
La Grande Pièce _ L'Epinay _ L'Epinay _ La Rosay _ Les Chesneaux _ La Plaine de l'Epinay
La Mare Vorin _ Le Val Guerard _ La Plaine du Jardin Leclerc _ Le Bucalin _ La Rangée Lainé _ Le Petit Coudray
Fonds hétérogènes. Certains documents présents dans ces fonds relèvent en fait du régime des archives publiques.
Composition du fonds d'archives des paroisses (15J1-388):
Relations avec la hiérarchie (série A) :
- Mandements et lettres pastorales. - Correspondance entre l'évêque et le curé, rapports, réglementation.
Personnel (série B) :
- Nominations d'ecclésiastiques. - Prises de possession d'églises. - Serments de fidélité à la Constitution pendant la Révolution. - Accords de facultés.
Vie paroissiale (série C) :
- Collections parallèles à celle de l'Evêché des registres de catholicité (depuis 1792 et surtout pour le XIXe s.). - Sermons. - Œuvres de piété, confréries et charités (cf. aussi les fonds propres à ces associations). - Processions. - Reconnaissances de reliques (depuis 1621 pour Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche).
Biens de la paroisse (série D) :
- Inventaires de titres. - Biens immobiliers, aveux et baux de terres, dîmes (souvent XVIe et XVIIe s.). - Biens mobiliers. - Entretien d'édifices appartenant ou affectés à la paroisse, principalement au XIXe s., travaux et fournitures, vitraux, etc.
Administration temporelle de la paroisse (série E) :
- Nominations des fabriciens et trésoriers, assemblées des habitants à ce sujet, délibérations du Conseil de fabrique (le plus souvent pour le XIXe s.). - Comptabilité paroissiale depuis le XVIe s. - Quêtes, adjudications des bancs de l'église, fermages et autres revenus. - Pièces justificatives de dépenses. - Fondations de messes, donations et legs, constitutions de rentes (titres depuis 1455 pour Lyons-la-Forêt). - Dossiers de procédures.
Les fonds de charités et de confréries diverses les plus fournis sont ceux de Courbépine (XVe s.), La Ferrière-sur-Risle (depuis 1630), Le Neubourg. On trouve les rubriques suivantes :
- Organisation et fonctionnement. - Etats des frères et des associés (très anciens pour Courbépine et Lorleau, mais datant surtout du XIXe s.). - Élections et nominations d'échevins. - Biens : inventaires des titres, aveux, baux et rentes. - Comptabilité : achats et ventes. - Contentieux : dossiers de procédures et pièces annexes.
