Toutes les ressources Droisy, usage (d') 13 résultats (18ms)
7 M 279
,
an XI-1829
,
Droisy, usage (d')
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
7 M 283
,
1858-1862
,
Droisy, usage (d') ; Etrépagny,forêt (d')
Contexte :
Forêt de Lyons
7 M 288
,
an XI-1843
,
Droisy, usage (d') ; Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Contexte :
Forêt de Vernon
7 M 291
,
an XI-1868
,
Droisy, usage (d') ; Vernon, forêt domaniale de Bizy
Contexte :
Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
7 M 290
,
an VI-1938
,
Droisy, usage (d') ; Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de
Contexte :
Forêt de Merey
7 M 289
,
an VI-1898
,
Droisy, usage (d') ; Mérey, forêt de
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.
7 M 284
,
1791-1838
,
Droisy, usage (d') ; Evreux, forêt domaniale d'
Contexte :
Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.
7 M 287
,
an V-1866
,
Droisy, usage (d') ; Gisors, forêt de ; Gravigny, forêt de ; Hécourt, forêt (d') ; Long-Boël, forêt domaniale de
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.
7 M 285
,
an XI-1923
,
Angerville-la-Campagne, droits d'usage ; Aulnay, droits d'usage ; Baux-Sainte-Croix (les), droits d'usage ; Bonneville-sur-Iton (la), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Evreux, droits d'usage ; Evreux, forêt domaniale d' ; Gaudreville-la-Rivière, droits d'usage
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.
7 M 286
,
an XI-1893
,
Droisy, usage (d') ; Evreux, forêt domaniale d' ; Glisolles, droits d'usage ; Plessis-Grohan (le), droits d'usage ; Ventes (les), droits d'usage ; Villalet, droits d'usage
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..
7 M 281
,
1806-1934
,
Ambenay, droits d'usage dans les forêts ; Baux-de-Breteuil (les), droits d'usage ; Bémécourt, droits d'usage ; Breteuil, droits d'usage ; Breteuil, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Francheville, droits d'usage ; Guéroulde (la), droits d'usage
Contexte :
Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.
7 M 282
,
an V-1884
,
Beaubray, droits d'usage ; Collandres-Quincarnon, droits d'usages ; Conches, droits d'usage ; Conches, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Louversey, droits d'usage ; Sainte-Marguerite-de-l'Autel, droits d'usage ; Sainte-Marthe, droits d'usage ; Sébécourt, droits d'usage
Contexte :
Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).
7 M 280
,
an VII-1881
,
Barc, droits d'usage ; Beaumont-le-Roger, forêt (de) ; Bord, forêt domaniale de ; Brotonne, forêt domaniale ; Damps (les), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Grosley, droits d'usage ; Pont-de-l'Arche, droits d'usage ; Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage
Contexte :
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