Toutes les ressources Evreux 949 résultats (6ms)

1959-1961 (n° 16)

2215 W 125 , 1959-1961 , Evreux  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général

1955-1958 (volume 1)

1600 W 24 , 1955-1958 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne > Table des successions et des absences

351-700

1701 W 163 , 1987 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1987 > Evreux

1995

1701 W 292 - 1701 W 311 , 1995 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle

M - P

1600 W 36 , 1969 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne (F2) > Fiches décès

OPAC

1701 W 309 , 1995 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1995

Du 20 janvier 1903 au 13 juin 1903

258Q/373 , 20/01/1903-13/06/1903 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

A - Da

1701 W 81 , 1992 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

9 août 1944 au 24 mai 1945

2215 W 12 , 09/08/1944-24/05/1945 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

1962- 1964 (volume 3)

1600 W 26 , 1962-1964 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne > Table des successions et des absences

Du 5 décembre 1899 au 18 mai 1900

258Q/366 , 05/12/1899-18/05/1900 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires