2215 W 125
,
1959-1961
,
Evreux
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général
1600 W 83
,
13/11/1969-20/12/1969
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Campagne > Déclarations de mutation par décès
1600 W 128
,
06/01/1955-30/06/1955
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
1600 W 97
,
01/05/1943-30/08/1943
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
1600 W 24
,
1955-1958
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne > Table des successions et des absences
1701 W 163
,
1987
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1987 > Evreux
1701 W 292 - 1701 W 311
,
1995
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
1600 W 36
,
1969
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne (F2) > Fiches décès
1701 W 309
,
1995
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1995
258Q/373
,
20/01/1903-13/06/1903
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1701 W 81
,
1992
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès
2215 W 12
,
09/08/1944-24/05/1945
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.
Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires
1600 W 26
,
1962-1964
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne > Table des successions et des absences
258Q/366
,
05/12/1899-18/05/1900
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1600 W 82
,
15/07/1969-13/11/1969
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Campagne > Déclarations de mutation par décès