Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 459 résultats (9ms)

Du 20 mai 1921 au 7 août 1924

276BIS/Q/15 , 20/05/1921-07/08/1924 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1863 à 1869

280Q/5 , 1863-1869 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

3 juin au 18 décembre 1944

1434 W 223 , 03/06/1944-18/12/1944 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès

Du 17 juin 1907 au 1er avril 1908

277Q/53 , 17/06/1907-01/04/1908 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1883 à 1892

280Q/8 , 1883-1892 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 2 novembre 1934 au 17 mars 1938

276BIS/Q/19 , 02/11/1934-17/03/1938 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 août 1863 au 30 novembre 1864

275Q/37 , 07/08/1863-30/11/1864 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 janvier 1904 au 3 octobre 1904

277Q/48 , 21/01/1904-03/10/1904 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

31 décembre 1954 au 29 décembre 1955

1434 W 321 , 21/12/1954-29/12/1955 , Fleury-sur-Andelle  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 3 juin 1913 au 10 mars 1914

275Q/94 , 03/06/1913-10/03/1914 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 janvier au 30 avril 1956

1434 W 299 , 03/01/1956-30/04/1956 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 8 décembre 1910 au 13 décembre 1913

276BIS/Q/12 , 08/12/1910-13/12/1913 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

26 mai au 23 octobre 1962

1434 W 318 , 26/05/1962-23/10/1962 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 1er février 1917 au 14 mars 1918

277Q/63 , 01/02/1917-14/03/1918 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès