276BIS/Q/15
,
20/05/1921-07/08/1924
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
280Q/5
,
1863-1869
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences
1434 W 223
,
03/06/1944-18/12/1944
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès
277Q/53
,
17/06/1907-01/04/1908
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
280Q/8
,
1883-1892
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences
276BIS/Q/19
,
02/11/1934-17/03/1938
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
275Q/37
,
07/08/1863-30/11/1864
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
277Q/48
,
21/01/1904-03/10/1904
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
1434 W 321
,
21/12/1954-29/12/1955
,
Fleury-sur-Andelle
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
275Q/94
,
03/06/1913-10/03/1914
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1434 W 299
,
03/01/1956-30/04/1956
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
276BIS/Q/12
,
08/12/1910-13/12/1913
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
1434 W 318
,
26/05/1962-23/10/1962
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
1434 W 274
,
26/12/1951-12/01/1953
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes civils publics
277Q/63
,
01/02/1917-14/03/1918
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès