Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (11ms)

Du 15 octobre 1855 au 27 août 1856

275Q/30 , 15/10/1855-27/08/1856 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 janvier 1894 au 13 décembre 1897

276Q/26 , 16/01/1894-13/12/1897 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 février 1899 au 24 décembre 1900

276BIS/Q/6 , 28/02/1899-24/12/1900 , Fleury-sur-Andelle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 juillet 1903 au 8 mars 1904

275Q/79 , 23/07/1903-08/03/1904 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 septembre 1843 au 25 mars 1844

275Q/13 , 21/09/1843-25/03/1844 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 juillet 1912 au 3 janvier 1914

277Q/60 , 20/07/1912-03/01/1914 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 juillet 1840 au 6 avril 1841

275Q/8 , 04/07/1840-06/04/1841 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2 janvier au 29 avril 1961

1434 W 314 , 02/01/1961-29/04/1961 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 25 mai 1938 au 29 novembre 1938

275Q/123 , 25/05/1938-29/11/1938 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

15 juin au 18 octobre 1948

1434 W 265 , 15/06/1948-18/10/1948 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes civils publics

Du 12 août 1847 au 5 octobre 1847

275Q/20 , 12/08/1847-05/10/1847 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 mai au 20 août 1958

1434 W 306 , 03/05/1958-20/08/1958 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

1943-1950

1434 W 214 , 1943-1950 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Table alphabétique des successions et absences

6 juillet au 24 décembre 1949

1434 W 232 , 06/07/1949-24/12/1949 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès