Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 459 résultats (10ms)

Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871

276Q/18 , 04/11/1868-22/11/1871 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 13 décembre 1913 au 8 mars 1918

276BIS/Q/13 , 13/12/1913-08/03/1918 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

31 décembre 1954 au 29 décembre 1955

1434 W 321 , 21/12/1954-29/12/1955 , Fleury-sur-Andelle  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

De 1883 à 1892

280Q/8 , 1883-1892 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 18 juin 1908 au 9 mars 1909

275Q/87 , 18/06/1908-09/03/1909 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 mai 1921 au 7 août 1924

276BIS/Q/15 , 20/05/1921-07/08/1924 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

26 mai au 23 octobre 1962

1434 W 318 , 26/05/1962-23/10/1962 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 31 mars 1851 au 27 décembre 1853

276Q/12 , 31/03/1851-27/12/1853 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er octobre 1901 au 11 janvier 1906

277Q/83 , 01/10/1901-11/01/1906 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 1er février 1917 au 14 mars 1918

277Q/63 , 01/02/1917-14/03/1918 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912

276Q/31 , 27/04/1909-09/09/1912 , Fleury-sur-Andelle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 août 1866 au 17 février 1869

277Q/15 , 23/08/1866-17/02/1869 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès