Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (11ms)
275Q/30
,
15/10/1855-27/08/1856
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 16 janvier 1894 au 13 décembre 1897
276Q/26
,
16/01/1894-13/12/1897
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 28 février 1899 au 24 décembre 1900
276BIS/Q/6
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28/02/1899-24/12/1900
,
Fleury-sur-Andelle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 23 juillet 1903 au 8 mars 1904
275Q/79
,
23/07/1903-08/03/1904
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 21 septembre 1843 au 25 mars 1844
275Q/13
,
21/09/1843-25/03/1844
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 20 juillet 1912 au 3 janvier 1914
277Q/60
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20/07/1912-03/01/1914
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 4 juillet 1840 au 6 avril 1841
275Q/8
,
04/07/1840-06/04/1841
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
2 janvier au 29 avril 1961
1434 W 314
,
02/01/1961-29/04/1961
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
18 août 1942 au 7 avril 1943
1434 W 253
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18/08/1942-07/04/1943
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 25 mai 1938 au 29 novembre 1938
275Q/123
,
25/05/1938-29/11/1938
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
15 juin au 18 octobre 1948
1434 W 265
,
15/06/1948-18/10/1948
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 12 août 1847 au 5 octobre 1847
275Q/20
,
12/08/1847-05/10/1847
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
3 mai au 20 août 1958
1434 W 306
,
03/05/1958-20/08/1958
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
1943-1950
1434 W 214
,
1943-1950
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
6 juillet au 24 décembre 1949
1434 W 232
,
06/07/1949-24/12/1949
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :