Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 459 résultats (10ms)
1434 W 236
,
29/12/1951-16/06/1952
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871
276Q/18
,
04/11/1868-22/11/1871
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 13 décembre 1913 au 8 mars 1918
276BIS/Q/13
,
13/12/1913-08/03/1918
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
30 août 1949 au 18 janvier 1950
1434 W 268
,
30/08/1949-18/01/1950
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
31 décembre 1954 au 29 décembre 1955
1434 W 321
,
21/12/1954-29/12/1955
,
Fleury-sur-Andelle
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
De 1883 à 1892
280Q/8
,
1883-1892
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 18 juin 1908 au 9 mars 1909
275Q/87
,
18/06/1908-09/03/1909
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 20 mai 1921 au 7 août 1924
276BIS/Q/15
,
20/05/1921-07/08/1924
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
26 mai au 23 octobre 1962
1434 W 318
,
26/05/1962-23/10/1962
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Du 31 mars 1851 au 27 décembre 1853
276Q/12
,
31/03/1851-27/12/1853
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 1er octobre 1901 au 11 janvier 1906
277Q/83
,
01/10/1901-11/01/1906
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
26 décembre 1951 au 12 janvier 1953
1434 W 274
,
26/12/1951-12/01/1953
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 1er février 1917 au 14 mars 1918
277Q/63
,
01/02/1917-14/03/1918
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912
276Q/31
,
27/04/1909-09/09/1912
,
Fleury-sur-Andelle
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 23 août 1866 au 17 février 1869
277Q/15
,
23/08/1866-17/02/1869
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :