Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (9ms)

2 janvier au 31 août 1948

1434 W 229 , 02/01/1948-31/08/1948 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès

Du 3 juin 1871 au 30 décembre 1872

277Q/17 , 03/06/1871-30/12/1872 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930

275Q/111 , 09/04/1929-28/06/1930 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 août 1910 au 4 avril 1911

275Q/90 , 02/08/1910-04/04/1911 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

27 mars au 29 juillet 1947

1434 W 262 , 27/03/1947-29/07/1947 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes civils publics

18 avril 1945 au 19 janvier 1948

1434 W 281 , 18/04/1945-19/01/1948 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Baux sous seing privé

Du 9 juin 1925 au 13 juillet 1926

275Q/108 , 09/06/1925-13/07/1926 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 juillet 1839 au 10 février 1840

275Q/6 , 23/07/1839-10/02/1840 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 janvier au 23 octobre 1962

1434 W 248 , 03/01/1962-23/10/1962 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès

Du 9 septembre 1912 au 13 septembre 1919

276Q/32 , 09/09/1912-13/09/1913 , Fleury-sur-Andelle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 avril 1900 au 23 octobre 1900

275Q/73 , 20/04/1900-23/10/1900 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 août 1886 au 1er février 1888

275Q/58 , 10/08/1886-01/02/1888 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 juin au 29 décembre 1953

1434 W 239 , 03/06/1953-29/12/1953 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès