Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (9ms)
1434 W 229
,
02/01/1948-31/08/1948
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Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 3 juin 1871 au 30 décembre 1872
277Q/17
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03/06/1871-30/12/1872
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Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930
275Q/111
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09/04/1929-28/06/1930
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 2 août 1910 au 4 avril 1911
275Q/90
,
02/08/1910-04/04/1911
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
27 mars au 29 juillet 1947
1434 W 262
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27/03/1947-29/07/1947
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
18 avril 1945 au 19 janvier 1948
1434 W 281
,
18/04/1945-19/01/1948
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 9 juin 1925 au 13 juillet 1926
275Q/108
,
09/06/1925-13/07/1926
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872
276Q/19
,
23/11/1871-17/12/1872
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 23 juillet 1839 au 10 février 1840
275Q/6
,
23/07/1839-10/02/1840
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
3 janvier au 23 octobre 1962
1434 W 248
,
03/01/1962-23/10/1962
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 9 septembre 1912 au 13 septembre 1919
276Q/32
,
09/09/1912-13/09/1913
,
Fleury-sur-Andelle
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 20 avril 1900 au 23 octobre 1900
275Q/73
,
20/04/1900-23/10/1900
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 10 août 1886 au 1er février 1888
275Q/58
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10/08/1886-01/02/1888
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
3 juin au 29 décembre 1953
1434 W 239
,
03/06/1953-29/12/1953
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
20 novembre 1950 au 3 avril 1951
1434 W 271
,
20/11/1950-03/04/1951
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :