Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (17ms)

Du 10 juillet 1838 au 30 novembre 1840

277Q/2 , 10/07/1838-30/11/1840 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1er juillet au 30 décembre 1953

1434 W 294 , 01/07/1953-30/12/1953 , Fleury-sur-Andelle  

Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

Du 8 décembre 1910 au 13 décembre 1913

276BIS/Q/12 , 08/12/1910-13/12/1913 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 août 1863 au 30 novembre 1864

275Q/37 , 07/08/1863-30/11/1864 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 septembre 1911 au 19 juillet 1912

277Q/59 , 15/09/1911-19/07/1912 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1863 à 1869

280Q/5 , 1863-1869 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 21 juin 1844 au 7 février 1846

277Q/5 , 21/06/1844-07/02/1846 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

12 janvier au 12 juin 1945

1434 W 224 , 12/01/1945-12/06/1945 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Déclarations de mutation par décès

23 avril 1953 au 2 janvier 1956

1434 W 284 , 23/04/1953-02/01/1956 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Baux sous seing privé

Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912

276Q/31 , 27/04/1909-09/09/1912 , Fleury-sur-Andelle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 septembre 1894 au 21 mai 1895

275Q/64 , 04/09/1894-21/05/1895 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juin 1907 au 1er avril 1908

277Q/53 , 17/06/1907-01/04/1908 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 décembre 1933 au 5 octobre 1934

275Q/115 , 19/12/1933-05/10/1934 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 juin 1891 au 21 mars 1892

276Q/24 , 02/06/1891-21/03/1892 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 31 mars 1851 au 27 décembre 1853

276Q/12 , 31/03/1851-27/12/1853 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé