Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle 457 résultats (17ms)
277Q/2
,
10/07/1838-30/11/1840
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
1er juillet au 30 décembre 1953
1434 W 294
,
01/07/1953-30/12/1953
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Du 8 décembre 1910 au 13 décembre 1913
276BIS/Q/12
,
08/12/1910-13/12/1913
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 août 1863 au 30 novembre 1864
275Q/37
,
07/08/1863-30/11/1864
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 15 septembre 1911 au 19 juillet 1912
277Q/59
,
15/09/1911-19/07/1912
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
De 1863 à 1869
280Q/5
,
1863-1869
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 21 juin 1844 au 7 février 1846
277Q/5
,
21/06/1844-07/02/1846
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
12 janvier au 12 juin 1945
1434 W 224
,
12/01/1945-12/06/1945
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
23 avril 1953 au 2 janvier 1956
1434 W 284
,
23/04/1953-02/01/1956
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912
276Q/31
,
27/04/1909-09/09/1912
,
Fleury-sur-Andelle
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 4 septembre 1894 au 21 mai 1895
275Q/64
,
04/09/1894-21/05/1895
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 17 juin 1907 au 1er avril 1908
277Q/53
,
17/06/1907-01/04/1908
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 19 décembre 1933 au 5 octobre 1934
275Q/115
,
19/12/1933-05/10/1934
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 2 juin 1891 au 21 mars 1892
276Q/24
,
02/06/1891-21/03/1892
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 31 mars 1851 au 27 décembre 1853
276Q/12
,
31/03/1851-27/12/1853
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :