2216 W 88
,
1950-1951
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
297BIS/Q/17
,
31/07/1907-31/08/1909
,
Gaillon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2216W 12
,
04/01/1952-19/12/1952
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Déclarations de mutation par décès
2216 W 62
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Fichier mobile
297Q/71
,
17/07/1901-22/11/1901
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
296Q/52
,
14/06/1912-23/04/1917
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2216 W 51
,
1946
,
Gaillon
Déclarations de patrimoine (formule extérieure)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale
2216 W 86
,
1948
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
296Q/49
,
27/04/1905-06/08/1907
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2216 W 43
,
1946
,
Gaillon
Déclarations de patrimoine
Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale
297Q/20
,
09/11/1835-06/12/1836
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
297Q/32
,
05/11/1849-07/03/1851
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
300Q/12
,
1893-1902
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences
297Q/7
,
30/12/1802-07/06/1805
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
297Q/11
,
01/11/1809-28/07/1814
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès