Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (12ms)

Du 28 avril 1879 au 9 mai 1883

296Q/40 , 28/04/1879-09/05/1883 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1949

2216 W 87 , 1949 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

1865

301Q/5 , 1865 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

1848-1864

301Q/4 , 1848-1864 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 1er septembre 1909 au 21 septembre 1912

297BIS/Q/18 , 01/09/1909-21/09/1912 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1934 à 1948

300Q/16 , 1934-1948 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 10 juin 1926 au 17 mai 1927

295Q/144 , 10/06/1926-17/05/1927 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mars 1847 au 19 avril 1848

296Q/23 , 09/03/1847-19/04/1848 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 novembre 1837 au 2 avril 1839

297Q/22 , 20/11/1837-02/04/1839 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès