2216 W 45
,
1946
,
Gaillon
Déclarations de patrimoine
Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale
304Q/2
,
1865-1866
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général
2216 W 55
,
28/04/1952-11/05/1953
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon
304Q/5
,
1864-1867
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général
2216 W 64
,
1920
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
2216 W 66
,
1921
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
297Q/14
,
03/03/1823-15/06/1826
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
297BIS/Q/25
,
21/11/1930-01/12/1933
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
297Q/56
,
13/01/1894-24/07/1894
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
299Q/1
,
1790-1804
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
296Q/57
,
01/08/1929-12/01/1935
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
295Q/56
,
19/11/1847-07/06/1848
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
297Q/103
,
04/06/1923-10/03/1924
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
295Q/53
,
08/04/1846-09/10/1846
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2216 W 40
,
1967-1970
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Gaillon > Répertoire général