Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (9ms)

n° 201-280

2216 W 45 , 1946 , Gaillon  

Déclarations de patrimoine

Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale

De 1865 à 1866

304Q/2 , 1865-1866 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1864 à 1867

304Q/5 , 1864-1867 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

1920

2216 W 64 , 1920 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

1921

2216 W 66 , 1921 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826

297Q/14 , 03/03/1823-15/06/1826 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 novembre 1930 au 1er décembre 1933

297BIS/Q/25 , 21/11/1930-01/12/1933 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 janvier 1894 au 24 juillet 1894

297Q/56 , 13/01/1894-24/07/1894 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1790-an XIII

299Q/1 , 1790-1804 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 1er août 1929 au 12 janvier 1935

296Q/57 , 01/08/1929-12/01/1935 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 juin 1923 au 10 mars 1924

297Q/103 , 04/06/1923-10/03/1924 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1967-1970 (n° 45)

2216 W 40 , 1967-1970 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Répertoire général