Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (5ms)

1812-1823

301Q/1 , 1812-1823 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 15 juin 1826 au 30 juin 1828

297Q/15 , 15/06/1826-30/06/1828 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

n° 281-349

2216 W 46 , 1946 , Gaillon  

Déclarations de patrimoine

Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale

Du 30 novembre 1901 au 14 mai 1902

297Q/72 , 30/11/1901-14/05/1902 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1857-1861

299Q/16 , 1857-1861 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 3 juin 1903 au 18 septembre 1903

297Q/76 , 03/06/1903-18/09/1903 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juin 1916 au 23 décembre 1919

297BIS/Q/20 , 21/06/1916-23/12/1919 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1934

2216 W 79 , 1934 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés