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De 1870 à 1871

304Q/13 , 1870-1871 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juin 1928 au 24 décembre 1928

297Q/109 , 01/06/1928-24/12/1928 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Répertoire général

2216 W 36 - 2216 W 41 , 1946-1975 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon

Du 14 mai 1937 au 27 juillet 1941

297BIS/Q/27 , 14/05/1937-27/07/1941 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1861-1864

299Q/17 , 1861-1864 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1841-1849

300Q/6 , 1841-1849 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des successions payées

1946-1951 (n° 41)

2216 W 36 , 1946-1951 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Répertoire général