Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (8ms)
295Q/54
,
10/10/1846-20/04/1847
,
Gaillon
Contexte :
De 1870 à 1871
304Q/13
,
1870-1871
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er juin 1928 au 24 décembre 1928
297Q/109
,
01/06/1928-24/12/1928
,
Gaillon
Contexte :
Répertoire général
2216 W 36 - 2216 W 41
,
1946-1975
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er vendémiaire an XI au 8 nivôse an XI
297Q/6
,
23/09/1802-29/12/1802
,
Gaillon
Contexte :
Du 27 octobre 1915 au 12 octobre 1916
295Q/129
,
27/10/1915-12/10/1916
,
Gaillon
Contexte :
Du 19 mars 1836 au 10 octobre 1836
295Q/34
,
19/03/1836-10/10/1836
,
Gaillon
Contexte :
Du 14 mai 1937 au 27 juillet 1941
297BIS/Q/27
,
14/05/1937-27/07/1941
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
1861-1864
299Q/17
,
1861-1864
,
Gaillon
Contexte :
Du 28 juillet 1837 au 22 septembre 1838
296Q/14
,
28/07/1837-22/09/1838
,
Gaillon
Contexte :
31 octobre 1951 au 11 mai 1953 (n° 204)
2216 W 33
,
31/10/1951-11/05/1953
,
Gaillon
Contexte :
1841-1849
300Q/6
,
1841-1849
,
Gaillon
Contexte :
Du 18 prairial an XIII au 15 février 1808
297Q/8
,
07/06/1805-15/02/1808
,
Gaillon
Contexte :
1946-1951 (n° 41)
2216 W 36
,
1946-1951
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 23 janvier 1844 au 14 février 1845
296Q/20
,
23/01/1844-14/02/1845
,
Gaillon
Contexte :