Toutes les ressources Gaillon 627 résultats (4ms)
297Q/126
,
13/04/1920-01/04/1926
,
Gaillon
Contexte :
Du 9 novembre 1835 au 6 décembre 1836
297Q/20
,
09/11/1835-06/12/1836
,
Gaillon
Contexte :
Du 17 juillet 1847 au 5 octobre 1848
297Q/30
,
17/07/1847-05/10/1848
,
Gaillon
Contexte :
Du 14 juin 1912 au 23 avril 1917
296Q/52
,
14/06/1912-23/04/1917
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911
297Q/90
,
02/12/1910-29/07/1911
,
Gaillon
Contexte :
Du 11 mai 1866 au 22 octobre 1867
295Q/73
,
11/05/1866-22/10/1867
,
Gaillon
Contexte :
1961-1967 (n° 44)
2216 W 39
,
1961-1967
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
De 1864 à 1874
300Q/9
,
1864-1874
,
Gaillon
Contexte :
Du 29 août 1867 au 17 novembre 1869
297Q/40
,
29/08/1867-17/11/1869
,
Gaillon
Contexte :
Du 17 juillet 1901 au 22 novembre 1901
297Q/71
,
17/07/1901-22/11/1901
,
Gaillon
Contexte :
28 juillet 1949 au 31 août 1953 (n° 30)
2216 W 17
,
28/07/1949-31/08/1953
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 29 août 1891 au 28 octobre 1892
297Q/54
,
29/08/1891-28/10/1892
,
Gaillon
Contexte :
Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851
297Q/32
,
05/11/1849-07/03/1851
,
Gaillon
Contexte :
24 mars 1948 au 14 décembre 1948 (n° 198)
2216 W 27
,
24/03/1948-14/12/1948
,
Gaillon
Contexte :
1834-1836
299Q/8
,
1834-1836
,
Gaillon
Contexte :