Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (7ms)

1839-1847

298Q/11 , 1839-1847 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1823-1825

298Q/6 , 1823-1825 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 31 juillet 1921 au 25 mai 1923

296Q/54 , 31/07/1920-25/05/1923 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 septembre 1912 au 21 juin 1916

297BIS/Q/19 , 21/09/1912-21/06/1916 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1865 à 1866

304Q/3 , 1865-1866 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

1806-1809

300Q/1 , 1806-1809 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des successions payées

19 octobre 1945 au 28 juillet 1949 (n° 29)

2216 W 16 , 19/10/1945-28/07/1949 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 1er avril 1915 au 30 octobre 1916

297Q/95 , 01/04/1915-30/10/1916 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1920

2216 W 65 , 1920 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés