Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (7ms)
298Q/11
,
1839-1847
,
Gaillon
Contexte :
Du 28 septembre 1896 au 24 mai 1897
295Q/98
,
28/09/1896-24/05/1897
,
Gaillon
Contexte :
1823-1825
298Q/6
,
1823-1825
,
Gaillon
Contexte :
Du 27 juillet 1914 au 27 octobre 1915
295Q/128
,
27/07/1914-27/10/1915
,
Gaillon
Contexte :
26 mai 1953 au 15 avril 1954
2216 W 53
,
26/05/1953-15/04/1954
,
Gaillon
Contexte :
Du 31 juillet 1921 au 25 mai 1923
296Q/54
,
31/07/1920-25/05/1923
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 20 novembre 1856 au 5 février 1860
297Q/35
,
20/11/1856-05/02/1860
,
Gaillon
Contexte :
Du 21 septembre 1912 au 21 juin 1916
297BIS/Q/19
,
21/09/1912-21/06/1916
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
De 1865 à 1866
304Q/3
,
1865-1866
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
1806-1809
300Q/1
,
1806-1809
,
Gaillon
Contexte :
19 octobre 1945 au 28 juillet 1949 (n° 29)
2216 W 16
,
19/10/1945-28/07/1949
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 1er avril 1915 au 30 octobre 1916
297Q/95
,
01/04/1915-30/10/1916
,
Gaillon
Contexte :
Du 14 décembre 1894 au 11 août 1896
297BIS/9
,
14/12/1894-11/08/1896
,
Gaillon
Contexte :
Du 2 octobre 1907 au 29 avril 1908
295Q/116
,
02/10/1907-29/04/1908
,
Gaillon
Contexte :
1920
2216 W 65
,
1920
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :