Toutes les ressources Gaillon 627 résultats (4ms)

Du 13 avril 1920 au 1er avril 1926

297Q/126 , 13/04/1920-01/04/1926 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 17 juillet 1847 au 5 octobre 1848

297Q/30 , 17/07/1847-05/10/1848 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 juin 1912 au 23 avril 1917

296Q/52 , 14/06/1912-23/04/1917 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1961-1967 (n° 44)

2216 W 39 , 1961-1967 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Répertoire général

De 1864 à 1874

300Q/9 , 1864-1874 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 29 août 1867 au 17 novembre 1869

297Q/40 , 29/08/1867-17/11/1869 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

28 juillet 1949 au 31 août 1953 (n° 30)

2216 W 17 , 28/07/1949-31/08/1953 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 29 août 1891 au 28 octobre 1892

297Q/54 , 29/08/1891-28/10/1892 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851

297Q/32 , 05/11/1849-07/03/1851 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1834-1836

299Q/8 , 1834-1836 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs