Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (5ms)

Arrondissement des Andelys.

4R245 , 1870 , Les Andelys  
Contexte :
GARDE NATIONALE SEDENTAIRE > ELECTIONS > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

Arrondissement des Andelys.

4R181 , 1843 , Les Andelys  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

Arrondissement des Andelys (volume 2).

8R16 , 1815 , Les Andelys  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Etats de liquidation des dépenses.

Actes judiciaires

38Q/45-75 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités

An XIII-an I

39Q/6 , 1804 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 3 janvier 1936 au 22 décembre 1936

37Q/97 , 03/01/1936-22/12/1936 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 janvier 1899 au 19 juillet 1899

37Q/46 , 20/01/1899-19/07/1899 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 décembre 1903 au 24 mai 1905

36Q/56 , 21/12/1903-24/05/1905 , Les Andelys  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé