Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (9ms)

19 mars au 15 mai 1964

1434 W 119 , 19/03/1964-15/05/1964 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

4 janvier au 30 juin 1960

1434 W 105 , 04/01/1960-30/06/1960 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

11 janvier au 18 juin 1954

1434 W 16 , 11/01/1954-18/06/1954 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Déclarations de mutation par décès

1923

36BIS/Q/10 , 1923 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

27 mars au 30 avril 1963

1434 W 113 , 27/03/1963-30/04/1963 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

Du 2 mai 1939 au 6 mars 1940

35Q/195 , 02/05/1939-06/03/1940 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mars 1861 au 11 juillet 1861

38Q/131 , 09/03/1861-11/07/1861 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 4 juillet 1902 - 21 décembre 1903

36Q/55 , 04/07/1902-21/12/1903 , Les Andelys  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 mai 1901 au 4 juillet 1902

36Q/54 , 08/05/1901-04/07/1902 , Les Andelys  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

31 octobre au 28 décembre 1962

1434 W 111 , 31/10/1962-28/12/1962 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

Du 9 mars 1840 au 3 juillet 1840

38Q/67 , 09/03/1840-03/07/1840 , Les Andelys  

Actes de justice de paix et des tribunaux, droit d'enregistrement et de greffe

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires